r  Horaires secrétariat Lundi au vendredi 8h00 / 12h00 |  Mardi 16h30 / 18h30 | 

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2017

ORDRE DU JOUR :

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2017
3) Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
4) Transfert des zones d’activités économiques (ZAE) : évaluation prévisionnelle des charges transférées
5) Enquête publique – Avis sur demande d’autorisation unique présentée par Engie réseaux pour l’exploitation d’une centrale de cogénération par turbine à gaz d’une puissance de 12MW électriques sur le site de la chaufferie de Planoise à Besançon.
6) Complément à la délibération n° N°2017/015 du 6 février 2017 – Choix du prestataire pour la fourniture et la pose de vidéoprojecteurs – Souscription de l’option 120
7) Choix du prestataire pour le remplacement de la moquette de la salle de motricité
8) Choix du prestataire pour le remplacement de la moquette et du sol plastique de la salle de classe de Mme la Directrice
9) Subvention sorties scolaires
10) Subvention élèves E.M.I.C.A.
11) Mise à disposition de la cabine téléphonique située Grande Rue à l’Association Franois Lien afin de créer une boite à livres.
12) Don de matériel réformé à l’Association des Parents d’Elèves
13) Avancements de grades
14) Récapitulatif des postes occupés par le personnel communal
15) Remplacement saisonnier des employés municipaux