r  Horaires secrétariat Lundi au vendredi 8h00 / 12h00 |  Mardi 16h30 / 18h30 | 

Compte rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2017
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Modification de la commission « Relations Associations, Animations »
  • Modification de la commission « Enseignement »
  • Modification de la commission « Urbanisme »
  • Modification des statuts de la CAGB
  • Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre concernant l’élimination des eaux claires parasites du bassin versant de la Félie avec JDBE
  • Choix du prestataire pour l’extension du columbarium
  • Convention d’assistance juridique
  • Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018
  • Mise à disposition du gymnase à la société AFTRAL FI CFATL Franche-Comté
  • Remboursement de caution Mr et Mme BURCHI – Grande Rue
  • Location d’une parcelle pour l’installation d’un pylône Telecom
  • Tarification cantine scolaire
  • Tarification cantine scolaire pour PAI
  • Renouvellement de contrat dans la cadre du dispositif des emplois
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi.
  • Participation financière à la protection sociale des agents communaux – prévoyance
  • Provision pour impayés BP assainissement
  • Ouverture de crédits : BP assainissement
  • Admission en non-valeur : BP assainissement
  • Transfert de crédits
  • Remboursement du sinistre 

Divers :

  • DIA
  • Rapports des Commissions
  • Questions diverses