r  Horaires secrétariat Lundi au vendredi 8h00 / 12h00 |  Mardi 16h30 / 18h30 | 

Conseil municipal le vendredi 18 Mai 2018 20H30

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 18 Mai à 20H30

DANS LA NOUVELLE SALLE DU CONSEIL,  BATIMENT DE LA MAIRIE

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2018
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation d’un nouveau membre au sein des commissions de la commune de Franois suite à la nomination d’un nouveau conseiller
  • Tirage au sort – Liste des jurys d’assise
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’année 2017
  • Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
  • Adhésion à la Fondation du Patrimoine
  • Actualisation de la convention ADS par avenant
  • Choix des prestataires – Accessibilité du groupe scolaire
  • Choix du prestataire pour les travaux de rénovation du hall d’entrée et de la cage d’escalier du bâtiment situé au 4, rue de l’église
  • Choix du prestataire pour les travaux de rénovation de l’appartement situé au 4 rue de l’Eglise
  • Location d’un appartement au 4, rue de l’Eglise
  • Demande de subvention DETR – Travaux de renforcement et de sécurisation de la rue des Tailles.
  • Approbation du budget 2018 de l’association Familles Rurales de Pouilley les Vignes « Actions Jeunes »
  • Adoption de l’avenant 2018 relatif au CEJ volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
  • Charte des dérogations scolaires
  • Participation au financement des sorties piscine de l’école élémentaire
  • Remplacement saisonnier des employés municipaux