r  Horaires secrétariat Lundi au vendredi 8h00 / 12h00 |  Mardi 16h30 / 18h30 | 

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2018

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018
  3. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2018
  4. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  5. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  6. Désignation d’un nouveau membre au sein des commissions de la commune de Franois suite à la nomination d’un nouveau conseiller
  7. Tirage au sort – Liste des jurys d’assise
  8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’année 2017
  9. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
  10. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
  11. Actualisation de la convention ADS par avenant
  12. Choix des prestataires – Accessibilité du groupe scolaire
  13. Choix du prestataire pour les travaux de rénovation du hall d’entrée et de la cage d’escalier du bâtiment situé au 4, rue de l’église
  14. Choix du prestataire pour les travaux de rénovation de l’appartement situé au 4 rue de l’Eglise
  15. Location d’un appartement au 4, rue de l’Eglise
  16. Demande de subvention DETR – Travaux de renforcement et de sécurisation de la rue des Tailles.
  17. Approbation du budget 2018 de l’association Familles Rurales de Pouilley les Vignes « Actions Jeunes »
  18. Adoption de l’avenant 2018 relatif au CEJ volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
  19. Charte des dérogations scolaires
  20. Participation au financement des sorties piscine de l’école élémentaire
  21. Remplacement saisonnier des employés municipaux    
  22.