r  Horaires secrétariat Lundi au vendredi 8h00 / 12h00 |  Mardi 16h30 / 18h30 | 

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2018

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2018
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Enquête publique unique - Avis sur la Demande d’Autorisation Unique pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien
  5. Désignation des élus communaux référents pour le PLUi
  6. Convention de mutualisation de la collecte et la vente des certificats d’économie d’énergie (CEE) avec le Grand Besançon
  7. Choix du prestataire – Travaux d’aménagement et de sécurisation de la rue des Tailles et de l’entrée du Groupe scolaire
  8. Suppression des concessions perpétuelles au cimetière
  9. Tarifs des concessions du cimetière
  10. Tarification cantine scolaire
  11. Tarification cantine scolaire pour les P.A.I.
  12. Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des services communaux
  13. Numérisation des actes d’état civil
  14. Cession de matériel technique
  15. Participation au voyage des habitants de Franois
  16. Participation des entreprises à la fête de Franois