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Compte rendu du Conseil Municipal du 3 septembre 2018

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2018
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Enquête publique unique - Avis sur la Demande d’Autorisation Unique présentée par la Société Bisontine d’Abattage pour l’augmentation de la capacité d’abattage
  5. Modification des statuts de la CAGB - Transfert de compétences
  6. Convention relative à l’évolution du dispositif d’Aide aux communes et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membres
  7. Transfert de crédit – Budget communal
  8. Participation au fonds d’Aide aux Accédants A la propriété en Difficulté (F.A.A.D.)
  9. Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.)
  10. Subvention élèves E.M.I.C.A
  11. Subvention sorties scolaires
  12. Remboursement de caution – M SANSEIGNE et Mme HUMBERT – 4 Rue de l’église
  13. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre De Gestion du Doubs
  14. Renouvellement de contrat dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion
  15. Déneigement
  16. Renouvellement de la convention pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière avec la SPA
  17. Modification de la délibération n° 2018/079 – Cession de matériel technique
  18. Repas de la fête du village du 8 septembre 2018
  19. Convention de participation des communes de Serre les Sapins et Franois au CEJ Ado/Clsh