r  Horaires secrétariat Lundi au vendredi 8h00 / 12h00 |  Mardi 16h30 / 18h30 | 

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2018
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Enquête publique unique - Avis sur la Demande d’Autorisation Unique présentée par la Société Bisontine d’Abattage pour l’augmentation de la capacité d’abattage
  5. Modification des statuts de la CAGB - Transfert de compétences
  6. Convention relative à l’évolution du dispositif d’Aide aux communes et à la mise en place de nouveaux services communs entre la CAGB et ses communes membres
  7. Transfert de crédit – Budget communal
  8. Participation au fonds d’Aide aux Accédants A la propriété en Difficulté (F.A.A.D.)
  9. Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.)
  10. Subvention élèves E.M.I.C.A
  11. Subvention sorties scolaires
  12. Remboursement de caution – M SANSEIGNE et Mme HUMBERT – 4 Rue de l’église
  13. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre De Gestion du Doubs
  14. Renouvellement de contrat dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion
  15. Déneigement
  16. Renouvellement de la convention pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière avec la SPA
  17. Modification de la délibération n° 2018/079 – Cession de matériel technique
  18. Repas de la fête du village du 8 septembre 2018
  19. Convention de participation des communes de Serre les Sapins et Franois au CEJ Ado/Clsh

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2018
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Enquête publique unique - Avis sur la Demande d’Autorisation Unique pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien
  5. Désignation des élus communaux référents pour le PLUi
  6. Convention de mutualisation de la collecte et la vente des certificats d’économie d’énergie (CEE) avec le Grand Besançon
  7. Choix du prestataire – Travaux d’aménagement et de sécurisation de la rue des Tailles et de l’entrée du Groupe scolaire
  8. Suppression des concessions perpétuelles au cimetière
  9. Tarifs des concessions du cimetière
  10. Tarification cantine scolaire
  11. Tarification cantine scolaire pour les P.A.I.
  12. Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des services communaux
  13. Numérisation des actes d’état civil
  14. Cession de matériel technique
  15. Participation au voyage des habitants de Franois
  16. Participation des entreprises à la fête de Franois

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018
  3. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2018
  4. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  5. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  6. Désignation d’un nouveau membre au sein des commissions de la commune de Franois suite à la nomination d’un nouveau conseiller
  7. Tirage au sort – Liste des jurys d’assise
  8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’année 2017
  9. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
  10. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
  11. Actualisation de la convention ADS par avenant
  12. Choix des prestataires – Accessibilité du groupe scolaire
  13. Choix du prestataire pour les travaux de rénovation du hall d’entrée et de la cage d’escalier du bâtiment situé au 4, rue de l’église
  14. Choix du prestataire pour les travaux de rénovation de l’appartement situé au 4 rue de l’Eglise
  15. Location d’un appartement au 4, rue de l’Eglise
  16. Demande de subvention DETR – Travaux de renforcement et de sécurisation de la rue des Tailles.
  17. Approbation du budget 2018 de l’association Familles Rurales de Pouilley les Vignes « Actions Jeunes »
  18. Adoption de l’avenant 2018 relatif au CEJ volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
  19. Charte des dérogations scolaires
  20. Participation au financement des sorties piscine de l’école élémentaire
  21. Remplacement saisonnier des employés municipaux    
  22.         

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 18 Mai à 20H30

DANS LA NOUVELLE SALLE DU CONSEIL,  BATIMENT DE LA MAIRIE

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2018
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2018
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation d’un nouveau membre au sein des commissions de la commune de Franois suite à la nomination d’un nouveau conseiller
  • Tirage au sort – Liste des jurys d’assise
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’année 2017
  • Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
  • Adhésion à la Fondation du Patrimoine
  • Actualisation de la convention ADS par avenant
  • Choix des prestataires – Accessibilité du groupe scolaire
  • Choix du prestataire pour les travaux de rénovation du hall d’entrée et de la cage d’escalier du bâtiment situé au 4, rue de l’église
  • Choix du prestataire pour les travaux de rénovation de l’appartement situé au 4 rue de l’Eglise
  • Location d’un appartement au 4, rue de l’Eglise
  • Demande de subvention DETR – Travaux de renforcement et de sécurisation de la rue des Tailles.
  • Approbation du budget 2018 de l’association Familles Rurales de Pouilley les Vignes « Actions Jeunes »
  • Adoption de l’avenant 2018 relatif au CEJ volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes
  • Charte des dérogations scolaires
  • Participation au financement des sorties piscine de l’école élémentaire
  • Remplacement saisonnier des employés municipaux

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Compte administratif 2017 du budget bois
  3. Compte de gestion 2017 du budget bois établi par Monsieur le Trésorier
  4. Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  5. Budget Primitif 2018 – Budget bois
  6. Compte administratif 2017 du budget assainissement
  7. Compte de gestion 2017 du budget assainissement établi par Monsieur le Trésorier
  8. Budget assainissement – Transfert des résultats du budget principal
  9. Compte administratif 2017 du budget communal
  10. Compte de gestion 2017 du budget communal établi par Monsieur le Trésorier
  11. Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  12. Taux d’imposition 2018
  13. Budget Primitif 2018 – Budget communal

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2018
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Compte administratif 2017 du budget bois
  5. Compte de gestion 2017 du budget bois établi par Monsieur le Trésorier
  6. Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  7. Budget Primitif 2018 – Budget bois
  8. Compte administratif 2017 du budget assainissement
  9. Compte de gestion 2017 du budget assainissement établi par Monsieur le Trésorier
  10. Budget assainissement – Transfert des résultats du budget principal
  11. Compte administratif 2017 du budget communal
  12. Compte de gestion 2017 du budget communal établi par Monsieur le Trésorier
  13. Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  14. Taux d’imposition 2018
  15. Budget Primitif 2018 – Budget communal
  16. Attribution de subventions
  17. Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement 2018 de l’Association Famille Rurales Franois-Serre-les-Sapins             

ORDRE DU JOUR :

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2018
  • Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  • Compte administratif 2017 du budget bois
  • Compte de gestion 2017 du budget bois établi par Monsieur le Trésorier
  • Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  • Budget Primitif 2018 – Budget bois
  • Compte administratif 2017 du budget assainissement
  • Compte de gestion 2017 du budget assainissement établi par Monsieur le Trésorier
  • Budget assainissement – Transfert des résultats du budget principal
  • Compte administratif 2017 du budget communal
  • Compte de gestion 2017 du budget communal établi par Monsieur le Trésorier
  • Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
  • Taux d’imposition 2018
  • Budget Primitif 2018 – Budget communal

 

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 Février 2018
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Mise en œuvre de l’attribution de compensation d’investissement
  5. Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018
  6. Adhésion au groupement de commandes pour la modernisation de l’éclairage public
  7. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et pose de matériel d’éclairage public
  8. Réfection et sécurisation Rue des Tailles
  9. Sécurisation entrée principale du groupe scolaire chemin de Chaney

ORDRE DU JOUR :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 janvier 2018

3) Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal

4) Validation des transferts de charges 2017 et évaluation prévisionnelle des transferts de charges prévus en 2018

5) Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnités

6) Entretien des espaces verts – Convention avec les CDEI

7) Programme de travaux forêt 2018

Divers :

. Rapports des Commissions

. D.I.A

. Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 décembre 2017
  3. Délégation de signature depuis la dernière séance du Conseil Municipal
  4. Eau et assainissement - Modalités de transfert des biens immobiliers et mobilier et des contrats
  5. Eau et assainissement - Modalité de transfert des recettes à la CAGB
  6. Choix du prestataire – Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire
  7. Tarification cantine scolaire
  8. Programme de travaux forêt 2018
  9. Remboursement de caution - Mr et Mme DEVAUX – Chemin de Chaney
  10. Remboursement comité des fêtes
  11. Participation de la mairie aux voyages scolaires