Communication 
Les délibérations du conseil du du 4 novembre 2024
2024-04 11 - 061 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil municipalCliquer sur le lien : Delegations-de-signature-depuis-la-derniere-seance-du-conseil-municipal
2024-04 11 - 062 Validation des charges définitivement transférées suite aux transferts de compétences intervenus au cours de l'année 2024Cliquer sur le lien : Validation-des-charges-definitivement-transférées-suite-aux-transferts-de-compétences-intervenus-au-cours-de-l’année-2024
2024-04 11 - 063 Achat d'une parcelle cadastrée AA442Cliquer sur le lien : Achat-dune-parcelle-cadastree-AA442.pdf
2024-04 11 - 064 Participation de la commune de Franois à une commande groupée de panneaux solairesCliquer sur le lien : Participation-de-la-commune-de-Franois-a-une-commande-groupee-de-panneaux-solaires
2024-04 11 - 065 Affouage sur pied - saison 2024-2025Cliquer sur le lien : Affouage-sur-pied-saison-2024-2025
2024-04 11 - 066 Vente de bois façonné - saison 2024-2025Cliquer sur le lien : Vente-de-bois-faconne-saison-2024-2025
2024-04 11 - 067 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2025Cliquer sur le lien : Assiette-d’evolution-et-destination-des-coupes-de-l’annee-2025
2024-04 11 - 068 Subvention élèves EmicaCliquer sur le lien : Subvention élèves Emica
2024-04 11 - 069 Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d'eau potable pour l'année 2023Cliquer sur le lien : Adoption-du-rapport-sur-le-prix-et-la-qualite-des-services-publics-RPQS-deau-potable-pour-l’annee 2023
2024-04 11 - 070 Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2023Cliquer sur le lien : Adoption-des-rapports-sur-le-prix-et-la-qualite-des-services-publics-RPQS-dassainissement-collectif-et-dassainissement-non-collectif pour 2023
2024-04 11 - 071 Constitution d'une provision sur le budget boisCliquer sur le lien : Constitution-dune-provision-sur-le-budget-bois
