Communication 
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
- Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil
- Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de Franois
- Reprise de provision pour dépréciation de comptes tiers
- Subvention élèves EMICA
- Convention de déneigement
- Broyage et élagage des chemins communaux
- Réintégration des frais d’aménagement du cimetière dans le budget communal
- Tarif des caveaux
- Transfert de crédits – Budget cimetière
- Transfert de crédits – Budget communal
Divers :
- Rapport des commissions
- Questions diverses
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10-Compte rendu 6 décembre 2021Le télécharger
