Communication 
Les délibérations du conseil du 20 décembre 2025
20 janv 2025 - Liste des délibérations examinées lors du conseilCliquer sur le lien : Liste des délibérations examinées lors du conseil
2025-20 01 - 001 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseilCliquer sur le lien : Delegations-de-signature-depuis-la-derniere-seance-du-conseil-municipal
2025-20 01 - 002 Coût définitif des transferts de charges 2024 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2025Cliquer sur le lien : Coût définitif des transferts de charges 2024 – Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2025
2025-20 01 - 003 Entretien des espaces verts - convention avec les CDEICliquer sur le lien : Entretien des espaces verts – convention avec les CDEI
2025-20 01 - 004 Renouvellement de la convention d'entretien des voiries des ZAECliquer sur le lien : Renouvellement de la convention d’entretien des voiries des ZAE
2025-20 01 - 005 Achat d'une parcelle cadastrée Ah76Cliquer sur le lien : Achat d’une parcelle cadastrée Ah76
2025-20 01 - 006 Autorisation d'engager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025Cliquer sur le lien : Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
2025-20 01 - 007 Suppression et création d'emploi suite à modification de temps de travailCliquer sur le lien : Suppression et création d’emploi suite à modification de temps de travail
