Les délibérations du conseil du 6 juin 2024

Les délibérations du conseil du 6 juin 2024

Cliquer sur le lien : Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil

Cliquer sur le lien : Tirage au sort – Liste jury d’assises

Cliquer sur le lien : Convention pour la mise en place et l’utilisation d’un site de compostage partagé

Cliquer sur le lien : Contrat pour la destruction des nids de frelons

Cliquer sur le lien : Convention pour la réalisation de missions optionnelles proposées par l’ADAT

Cliquer sur le lien : Adoption de l’avenant 2024 relatif au contrat enfance jeunesse volet jeunesse pour les activités organisées par l’Association Familles Rurales de Pouilley les Vignes

Cliquer sur le lien : Contrat pour l’entretien de l’orgue

Cliquer sur le lien : Modification du règlement intérieur de la cantine

Cliquer sur le lien : Attribution d’un appartement  4 rue de l’église

Cliquer sur le lien : Délibération autorisant le maire à entreprendre des négociations pour un projet d’acquisition de terrain

Cliquer sur le lien : Choix du prestataire – Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire