Communication 
Les délibérations du conseil du 8 avril 2024
2024-08 04 - 009 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseilCliquer sur le lien : Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil
2024-08 04 - 010 Référentiel M57 – Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissementCliquer sur le lien : Référentiel M57 – Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
2024-08 04 - 011 Compte administratif 2023 du budget communalCliquer sur le lien : Compte administratif 2023 du budget communal
2024-08 04 - 012 Compte de gestion 2023 du budget communal établi par monsieur le trésorierCliquer sur le lien : Compte de gestion 2023 du budget communal établi par monsieur le trésorier
2024-08 04 - 013 Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2023Cliquer sur le lien : Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
2024-08 04 - 014 Vote des taux des impôts directs locaux 2024Cliquer sur le lien : Vote des taux des impôts directs locaux 2024
2024-08 04 - 015 Approbation du budget de fonctionnement prévisionnel 2024 de Familles Rurales Franois Serre les SapinsCliquer sur le lien : Approbation du budget de fonctionnement prévisionnel 2024 de Familles Rurales Franois Serre les Sapins
2024-08 04 - 016 Attribution de subventionsCliquer sur le lien : Attribution des subventions 2024
2024-08 04 - 017 Budget primitif 2024 – Budget communalCliquer sur le lien : Budget primitif 2024 – Budget communal
2024-08 04 - 018 Compte administratif 2023 du budget boisCliquer sur le lien : Compte administratif 2023 du budget bois
2024-08 04 - 019 Compte de gestion 2023 du budget bois établi par monsieur le trésorierCliquer sur le lien : Compte de gestion 2023 du budget bois établi par monsieur le trésorier
2024-08 04 - 020 Budget bois – Affectation du résultat de fonctionnement 2023Cliquer sur le lien : Budget bois Affectation du résultat de fonctionnement 2023
2024-08 04 - 021 Programme de travaux forêt 2024Cliquer sur le lien : Programme de travaux forêt 2024
2024-08 04 - 022 Budget primitif 2024 – Budget boisCliquer sur le lien : Budget primitif 2024 – Budget bois
2024-08 04 - 023 Compte administratif 2023 du budget cimetièreCliquer sur le lien : Compte administratif 2023 du budget cimetière
2024-08 04 - 024 Compte de gestion 2023 du budget cimetière établi par monsieur le trésorierCliquer sur le lien : Compte de gestion 2023 du budget cimetière établi par monsieur le trésorier
2024-08 04 - 025 Budget cimetière – Affectation du résultat de fonctionnement 2023Cliquer sur le lien : Budget cimetière – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
2024-08 04 - 026 Remboursement au budget communal par le budget cimetière pour la construction de caveauxCliquer sur le lien : Remboursement au budget communal par le budget cimetière pour la construction de caveaux
2024-08 04 - 027 Budget primitif 2024 - Budget cimetièreCliquer sur le lien : Budget primitif 2024 – Budget cimetière
2024-08 04 - 028 Modification du règlement intérieur de la salle des associationsCliquer sur le lien : Modification du règlement intérieur de la salle des associations
2024-08 04 - 029 Tarifs de la salle des associationsCliquer sur le lien : Tarifs de la salle des associations
2024-08 04 - 030 Remboursement de caution - 4 rue de l'EgliseCliquer sur le lien : Remboursement de caution – 4 rue de l’Eglise
2024-08 04 - 031 Définition des zones d’accélération d’énergies renouvelablesCliquer sur le lien : Définition des zones d’accélération d’énergies renouvelables
2024-08 04 - 032 Délibération portant suppression et création d’emploiCliquer sur le lien : Délibération portant suppression et création d’emploi
2024-08 04 - 033 Transfert partiel de la compétence en matière de lecture publique – modification des statuts de GBMCliquer sur le lien : Transfert partiel de la compétence en matière de lecture publique – modification des statuts de GBM
