Communication 
Les délibérations du conseil du 9 juin 2024
2024-09 07 - 045 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil municipalCliquer sur le lien : Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil municipal
2024-09 07 - 046 Débat sur les orientations générales du RLPiCliquer sur le lien : Débat sur les orientations générales du RLPi
2024-09 07 - 047 Tarification cantine scolaireCliquer sur le lien : Tarification cantine scolaire
2024-09 07 - 048 Tarification cantine scolaire pour P.A.I.Cliquer sur le lien : Tarification cantine scolaire pour P.A.I.
2024-09 07 - 049 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour la gestion de la structure Familles Rurales de Pouilley les Vignes – Avenant n°1Cliquer sur le lien : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour la gestion de la structure Familles Rurales de Pouilley les Vignes – Avenant n°1
2024-09 07 - 050 Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)Cliquer sur le lien : Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
2024-09 07 - 051 Participation de la commune au Fonds d'Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté (FAAD)Cliquer sur le lien : Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FAAD)
2024-09 07 - 052 Ouverture d'un compte à termeCliquer sur le lien : Ouverture d’un compte à terme
2024-09 07 - 053 Changement de propriétaire Franois Parc Aventure - Signature de la conventionCliquer sur le lien : Changement de propriétaire Franois Parc Aventure – Signature de la convention
