Communication 
Délibérations du conseil municipal du 13 novembre.
2023-13 11 - 070 Délégations de signature depuis la dernière séance du conseilCliquer sur le lien : Délégations de signature depuis la dernière séance du conseil
2023-13 11 - 071 Transfert de compétence gestion du parc des expositions de Micropolis - Changement de statutCliquer sur le lien : 2023-13 11 – 071 Transfert de compétence gestion du parc des expositions de Micropolis – Changement de statut
2023-13 11 - 072 Fixation des indemnités maire, adjoints et conseillers municipaux déléguésCliquer sur le lien : 2023-13 11 – 072 Fixation des indemnités maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
2023-13 11 - 073 Adhésion aux missions complémentaires du CDGCliquer sur le lien : 2023-13 11 – 073 Adhésion aux missions complémentaires du CDG
2023-13 11 - 074 Prime exceptionnelle de pouvoir d'achatCliquer sur le lien : 2023-13 11 – 074 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
2023-13 11 - 075 Admission en non valeurCliquer sur le lien : Admission en non valeur
2023-13 11 - 076 Subvention voyages scolairesCliquer sur le lien : Subvention voyages scolaires
2023-13 11 - 077 Subvention élèves EMICACliquer sur le lien : Subvention-élèves-EMICA
2023-13 11 - 078 Adoption du RPQS d'eau potable pour l'année 2022Cliquer sur le lien : Adoption du RPQS d’eau potable pour l’année 2022
2023-13 11 - 079 Adoption des RPQS d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2022Cliquer sur le lien : Adoption des RPQS d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2022
2023-13 11 - 080 Renouvellement de la convention campagne chats errantsCliquer sur le lien : Renouvellement de la convention campagne chats errants
2023-13 11 - 081 Convention pour la revente de matériels de compostage individuelsCliquer sur le lien : Convention pour la revente de matériels de compostage individuels
2023-13 11 - 082 Convention Fonds de concours route de la Belle EtoileCliquer sur le lien : Convention-Fonds-de-concours-route-de-la-Belle-Etoile
2023-13 11 - 083 Convention Fonds de concours chemin de la Dinde et chemin du moulinCliquer sur le lien : Convention-Fonds-de-concours-chemin-de-la-Dinde-et-chemin-du-moulin
